Les clés du droit des logiciels de Bernard Lamon est un ouvrage destinés à la fois aux professionnels du numérique et aux juristes. Structuré autour de ressources pratiques, il offre des outils directement exploitables pour gérer les enjeux juridiques liés aux logiciels.

Des clés juridiques et stratégiques : anticiper et sécuriser

Ce livre s’adresse aussi bien aux décideurs qu’aux juristes, en offrant des clés pour sécuriser juridiquement les projets logiciels tout en intégrant une vision stratégique. Il aide à :

• Identifier et limiter les risques juridiques liés aux logiciels.
• Mieux structurer les collaborations entre éditeurs, développeurs et utilisateurs.
• Comprendre les enjeux actuels comme l’open source, le RGPD ou les litiges logiciels.

Des infographies pour visualiser les enjeux juridiques

Le livre intègre des schémas explicatifs pour mieux comprendre des concepts clés :

• Les étapes de la rédaction et de la négociation d’un contrat logiciel.
• Les spécificités des licences open source et propriétaires.
• Les obligations liées au RGPD dans le cadre des logiciels.
  Ces visuels permettent d’aborder les aspects juridiques de manière synthétique et claire.

Des Check-lists pour sécuriser vos projets logiciels

Pour chaque étape critique, des check-lists pratiques permettent de valider les principaux points de vigilance :

• La définition des droits d’utilisation et des restrictions dans les contrats.
• Les obligations de maintenance et support logiciel.
• La répartition des responsabilités en cas de problème (cybersécurité, non-conformité).
  Ces outils s’adressent autant aux éditeurs de logiciels qu’à leurs utilisateurs.

Des modèles de contrats adaptés aux besoins du numérique

Le livre propose également des modèles de contrats prêts à personnaliser, comme :

• Contrat de licence utilisateur final (CLUF).
• Contrat de maintenance et support logiciel.
• Clauses spécifiques pour les projets open source ou les solutions SaaS.
  Ces modèles permettent de structurer les relations contractuelles tout en respectant les obligations légales.

La prise en compte des évolutions liées à l’IA

L’ouvrage intègre une réflexion sur les implications juridiques croissantes de l’intelligence artificielle (IA) dans le domaine des logiciels.

L’ouvrage peut être commandé directement ici.