• 

  Nouveau Monde Avocats aux journées Entreprendre dans l’Ouest

  Nouveau Monde Avocats aux journées Entreprendre dans l’Ouest

29 09, 2016

Nouveau Monde Avocats aux journées Entreprendre dans l’Ouest

Par Equipe Nouveau Monde avocats|2016-09-29T12:31:44+02:00septembre 29th, 2016|Autres articles, Bases de données, Evenements, Formations, Innovation, Internet, Nouveau Monde avocats, Propriété intellectuelle|

Bernard Lamon interviendra jeudi 6 octobre de 15 h à 16 h Comment protéger ses i [...]

27 09, 2016

La procédure au cœur des actions en contrefaçon

Par Equipe Nouveau Monde avocats|2016-09-27T09:00:45+02:00septembre 27th, 2016|Concurrence déloyale - parasitisme, Contrefaçon, Fond, Informatique, Innovation, Internet, Propriété intellectuelle|

Opérations de saisie-contrefaçon, constat d’huissier, assignation en contrefaçon [...]

8 09, 2016

Jamais sans mon avocat : je veux protéger mes créations

Par Equipe Nouveau Monde avocats|2016-09-08T06:34:41+02:00septembre 8th, 2016|Contrefaçon, Droit d'auteur, Fond, Internet, Marque, Profession : avocat, Propriété intellectuelle|

Vous souhaitez protéger vos créations ou vous assurer que personne n’utilisera v [...]

29 08, 2016

Dépôt de marque : Gare aux généralités !

Par Equipe Nouveau Monde avocats|2016-08-29T08:00:55+02:00août 29th, 2016|Fond, Innovation, Marque, Propriété intellectuelle|

Qui dit rentrée …. dit également nouveaux projets et/ou nouveaux produits. Da [...]

19 08, 2016

Les plateformes d’actualités participatives à l’épreuve du droit

Par Equipe Nouveau Monde avocats|2016-08-19T08:31:33+02:00août 19th, 2016|Contrat, Dénigrement, Droit d'auteur, Informatique, Informatique et libertés, Internet, Marque, Propriété intellectuelle, Réseaux, Réseaux sociaux|

En cette riche période d’actualités sportives, les Jeux Olympiques de Rio battan [...]

5 08, 2016

Enregistrer une marque, oui ! Mais après ?

Par Equipe Nouveau Monde avocats|2016-08-05T10:01:50+02:00août 5th, 2016|Contrefaçon, Fond, Propriété intellectuelle|

Enregistrer une marque confère à son titulaire des droits : Une protection ac [...]

19 07, 2016

L’IMPACT DU BREXIT SUR LES MARQUES DE L’UNION EUROPENNE

Par Equipe Nouveau Monde avocats|2016-07-19T07:33:53+02:00juillet 19th, 2016|Marque, Propriété intellectuelle|

Les Britanniques ont décidé le 23 juin dernier, à 51,9 % de quitter l'Union euro [...]

18 07, 2016

Création d’un logiciel par un salarié : quels sont vos droits ?

Par Equipe Nouveau Monde avocats|2016-07-18T12:14:50+02:00juillet 18th, 2016|Droit d'auteur, Fond, Logiciel, Propriété intellectuelle|

Un logiciel est créé par un salarié au sein de l’entreprise, à qui appartiennent [...]

7 07, 2016

Start-up et propriété intellectuelle

Par Equipe Nouveau Monde avocats|2016-07-07T14:34:30+02:00juillet 7th, 2016|Fond, Formations, Innovation, Propriété intellectuelle|

J'ai eu l'occasion d'animer une formation avec la FrenchTech sur ce sujet. J'y a [...]

30 06, 2016

Les Conditions générales de vente des sites internet soumises à rude épreuve

Par Equipe Nouveau Monde avocats|2016-06-30T16:11:47+02:00juin 30th, 2016|Contrat, Contrats informatiques, e-business, Informatique et libertés, Internet, Propriété intellectuelle|

En 2016, les réformes se succèdent, et elles vont nécessairement impacter vos co [...]