Logiciel libre

24 11, 2024

Droit du logiciel : infographies, check-lists et modèles de contrats

Par |2024-12-11T10:11:32+01:00novembre 24th, 2024|assurance cyber, Bases de données, Cloud, Contrat, Contrats informatiques, Gestion de projet informatique, IA, Logiciel, Logiciel libre|

Les clés du droit des logiciels de Bernard Lamon est un ouvrage destinés à la fo [...]

30 05, 2024

La clause de plafond de responsabilité dans les contrats informatiques peut-elle être écartée ?

Par |2024-05-30T10:23:29+02:00mai 30th, 2024|Contrats informatiques, Informatique, Logiciel, Logiciel libre|

Dans de très nombreux contrats de prestations, tels que les contrats d’intégrati [...]

22 11, 2023

L’intérêt du logiciel spécifique : faut-il vraiment faire développer un logiciel spécifique ?

Par |2023-11-22T18:08:47+01:00novembre 22nd, 2023|Contrat, Contrats informatiques, Logiciel, Logiciel libre|

Une entreprise ou une administration peut faire développer pour ses propres beso [...]

12 12, 2022

La clause de plafond de responsabilité dans les contrats informatiques est-elle valide ?

Par |2022-12-12T12:32:56+01:00décembre 12th, 2022|Contrats informatiques, Informatique, Logiciel, Logiciel libre|

Dans de nombreux contrats de prestations informatiques (les contrats d’intégrati [...]

8 03, 2022

[infographie] Dans quel cas puis-je obtenir un brevet pour protéger mon logiciel ?

Par |2022-03-08T13:56:42+01:00mars 8th, 2022|Brevet, Contrefaçon, Informatique, Logiciel, Logiciel libre, Propriété intellectuelle|

Un choix politique a été fait dans les années 1970 aux États-Unis comme en Europ [...]

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